Redoublement et nombre d'inscriptions

Décret présidentiel n°2022-631 du 14/07/2022 – cadre général du régime des études de la licence (LMD)

Décret n°2000-2881 du 07/12/2000 modifiant le décret 1973-516

Le texte parle du « 1er cycle » de l'ancien régime ; sa correspondance avec L1-L2 n'est écrite nulle part. Vérifie auprès de ta scolarité.

Décret n°2002-2013 du 04/09/2002 modifiant le décret 1973-516

Décret n°1973-516 du 30/10/1973 – organisation de la vie universitaire (discipline)

Arrêté du 07/07/2023 – guide unifié des procédures du système de crédits et règles d'évaluation et de passage en licence LMD

Décret n°2012-1227 du 01/08/2012 – cadre général du régime des études du mastère (LMD)

Décret n°2002-1838 du 12/08/2002 – cadre général des études et examens des cycles préparatoires

Décret n°1973-516 du 30/10/1973 – organisation de la vie universitaire (discipline)