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Durées, crédits et unités d'enseignement de la licence, du mastère, du doctorat et du cycle d'ingénieur.
Décret présidentiel n°2022-631 du 14/07/2022 – cadre général du régime des études de la licence (LMD)
Décret n°2012-1227 du 01/08/2012 – cadre général du régime des études du mastère (LMD)
Loi n°2017-38 du 02/05/2017 modifiant la loi 2008-19
Décret n°2013-47 du 04/01/2013 – cadre général du doctorat (LMD)
Décret n°1995-2602 du 25/12/1995 – cadre général du diplôme national d'ingénieur
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